Inclusions et exclusions : ce qui reste vraiment avec la maison
Crédit photo : image d’illustration originale générée avec OpenAI le 14 octobre 2026 pour cet article. Elle ne représente pas une propriété à vendre.
Conseils immobiliers | Sylvain Cuerrier - RE/MAX • 14 octobre 2026
Le réfrigérateur vous plaît, le luminaire semble fait pour la salle à manger et le chauffe-eau est déjà installé. Mais qu’achetez-vous réellement avec la maison? À Valleyfield, à Les Coteaux comme ailleurs en Montérégie-Ouest, une liste précise des inclusions et des exclusions évite qu’un détail devienne une source de désaccord.
Ce sujet pratique mérite sa place dans une préparation à l’achat ou à la vente : il touche autant votre budget de déménagement que les engagements pris dans la promesse d’achat.
Ne vous fiez pas seulement à la visite
Voir un bien dans une propriété ne suffit pas à confirmer qu’il restera. L’OACIQ recommande une description détaillée des biens et accessoires inclus ou exclus, notamment la marque des appareils. Ces renseignements doivent être cohérents dans le contrat de courtage, la fiche descriptive et la promesse d’achat.
Faites le tour des pièces avec une liste : électroménagers, stores, tringles, luminaires, équipements de piscine et accessoires de jardin. Pour chaque élément important, demandez une réponse écrite. Une photo peut aider à reconnaître un appareil, mais elle ne remplace pas une description claire dans les documents.
Vendeurs : annoncez ce que vous emportez
Certains équipements installés en permanence font partie intégrante de l’immeuble. Si vous souhaitez conserver un luminaire particulier ou un autre bien normalement compris dans la vente, faites préciser l’exclusion. En cas de doute, demandez au courtier de clarifier la situation avant de recevoir une offre.
Exemple fictif : vous comptez apporter le luminaire de la salle à manger dans votre prochaine résidence. Identifiez-le clairement et discutez de ce qui sera laissé à sa place, plutôt que d’attendre le déménagement. Cette préparation permet aussi de présenter la propriété sans créer d’attentes contradictoires.
Un appareil présent peut être loué
Le chauffe-eau, le système d’alarme ou certains équipements de chauffage peuvent faire l’objet d’un contrat de location ou de financement. Leur présence ne signifie donc pas qu’ils appartiennent entièrement au vendeur. L’OACIQ souligne l’importance de vérifier les contrats et la possibilité de transférer les obligations à l’acheteur.
Avant de vous engager, demandez les documents et examinez les mensualités, la durée restante ainsi que les conditions de transfert ou de fin de contrat. Précisez qui assume quoi. Acheter une maison et reprendre un contrat d’équipement sont deux éléments à distinguer dans votre budget.
Acheteurs : prévoyez l’examen des documents
La promesse d’achat comporte une section permettant de demander des documents, notamment les contrats de location d’appareils et les garanties liées aux inclusions. Avec votre courtier, précisez les pièces à obtenir et les délais applicables. Ne présumez pas que vous pourrez régler toutes ces questions après l’acceptation.
Pour comparer deux maisons, ajoutez à votre réflexion les achats nécessaires après la prise de possession et les contrats à reprendre. Une propriété dont les électroménagers ne sont pas inclus peut demander un budget d’installation différent, même si son prix affiché est semblable.
Et si un appareil tombe en panne avant la remise?
L’OACIQ indique que les biens inclus doivent être en état de fonctionnement lors de la livraison. Si l’un d’eux cesse de fonctionner après l’acceptation de la promesse d’achat, le vendeur doit le faire réparer, le remplacer ou convenir avec l’acheteur d’une modification de l’entente. Ne réglez pas ce changement uniquement par une conversation informelle.
La garantie applicable aux inclusions mérite aussi une lecture attentive : elle ne se confond pas avec leur état de fonctionnement à la livraison. Faites expliquer la clause précise de votre promesse d’achat avant de signer.
Une transaction claire, jusque dans les détails
Vous préparez un achat ou une vente à Valleyfield, à Les Coteaux ou en Montérégie-Ouest? Je peux vous accompagner pour clarifier les inclusions, les exclusions et les documents à réunir avant une offre.
Ce texte présente des renseignements généraux. Les engagements applicables dépendent des contrats et de la situation; une question juridique particulière doit être examinée avec le professionnel approprié.
Références
Sources consultées le 14 octobre 2026.
